Peut_on céder une voiture sans assurance ni CT à jour ?
Question by logan gabriel: Peut_on céder une voiture sans assurance ni CT à jour ?
Un ami a une vieille voiture sans assurance ni contrôle technique à jour (depuis plus d’un an), peut-il me la céder, ou bien en déclarant pour pièces, ou « à titre gratuit », ou « dans l’état » ?, et est-ce qu’une casse en voudrait bien ?
MERCI !!
Best answer:
Answer by Dr Zaïus
le controle technique est exigé pour pouvoir avoir la carte grise et si tu veux rouler avec il faudra bien le faire sinon gare a la prune, et pour l’assurance c’est a toi de l’assurer !!!
si la voiture est cédé pour pièce, il faut également le déclarer a la préfecture en barrant la carte grise et en précisant que le véhicule est voué a la destruction, mais si tu l’as déclare pour la casse tu ne pourras plus rouler avec a part dans ton jardin s’il est assez grand !!!
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disquedur
11 mars 2011 @ 20 h 00 min
si tu as l’intention de t’en servir il faut la declarer donnée a titre gratuit et l’assurer puis lui faire passer un controle technique
faire les travaux necessaires puis changer la carte grise ! normalement tu as deux mois pour effectuer les travaux mais dans le cas present la carte grise n’etant pas a jour jour tu ne pourras pas rouler avant d’avoir passer la contre visite et changer la carte grise !
L B
11 mars 2011 @ 20 h 32 min
possibilité de ceder le vehicule et de faire un CT non roulant qui permet d’obtenir la carte grise… et ensuite le moment venu de repasser un CT et d’obtenir a nouveau un CT roulant…en apportant la preuve des reparations…
quiquempoissly
11 mars 2011 @ 21 h 32 min
c’est le genre de voiture qui ne peut qu’aller a la casse, du moins c’est mon avis