Client (maître d’œuvre) a revendiqué une malfaçon et ne paiera pas,, que dois je faire?
by Surimage
Question by godstar29: Client (maître d’œuvre) a revendiqué une malfaçon et ne paiera pas,, que dois je faire?
J’ai travaillé pour un client et nous avons posé les fermettes sur un nouveau bâtiment. Il y avait un
problème avec le fermettes dès le premier jour. Ils ont été fournis par le client et nous a informé du
problème. Ils ont été mal construit, il a ensuite parlé à son fournisseur et le fabricant, ils lui
rembourser l’argent sur la base de non-conformité de la menuiserie. On nous a demandé de modifier
une partie de la structure par le fabricant et le fournisseur qui a fourni du bois et des fixations
supplémentaires pour le faire. On nous a demandé de présenter un devis pour des travaux
supplémentaires pour le fournisseur. C’est ce que nous et ils ont alors procédé au remboursement du
client à ce montant. Le fabricant a également fait part d’une restitution au client. Nous avons posé
les fermettes et il y avait un défaut apparent avec la longueur de la fermettes dans une partie (le
arretiers). Nous avons été informés par le client de continuer à les poser comme ça, comme il avait
dû convenir avec le fournisseur pour visiter le site et offrir un autre remboursement.
Le client a été le maître d’ouvrage, et est un artisan, il refuse désormais de nous payer pour le travail
que nous avons fait. J’ai été en contact tant avec le fournisseur et le fabricant afin de les informer
que le client ne paiera pas parce que les fermettes ne sont pas conformes.
Nous avons accès a été refusé pour évaluer la situation et de proposer une solution pour remédier
Je suppose que le fournisseur et le fabricant est responsable de la non conforme du bois. Le fait qu’ils ont fait des gestes commerciaux envers le maître d’œuvre et il a accepté le matériau dans son état.
La responsabilité reste avec le maître d’œuvre?
Nous ne pouvons pas modifier les fermettes sans le consentement du fabricant.
Quels sont nos meilleures solutions?
Je pense que le client a réussi à faire les remboursements de la machine et le fournisseur, il sait pense qu’il peut utiliser la même technique sur nous.
S’il a accepté le chantier une fermette qui est non conforme-t-il alors assumer la responsabilité de sa non-conformité après la pose.
Le client exigent une assurance d’être le maître d’ouvrage sur une nouvelle maison de construire ou pas?
Il a suggéré que nous n’avons pas pris la peine de facturation lui parce qu’il ne paiera pas.
J’ai bien l’intention de l’emmener devant les tribunaux, à la fois comme un client et que le maître d’ouvrage. Est-il préférable d’engager une procédure au tribunal de commerce ou le tribunal d’instance?
nous avons posé la fermettes selon le plan, mais les différences individuelles dans les longueurs ont donné un effet voilé au pignon. C’est ce que nous ne pouvait pas éviter, sans couper la fermettes et n’a à aucun moment ni le fabricant nous dire que c’était bon de le faire ou le maître d’ouvrage. Nous avons signalé le défaut à lui, et il a verbalement accepté par défaut.
Je voudrais mettre en cause la responsabilité des fabricants, des fournisseurs et le client, qui a reçu des fonds à titre de compensation par les fabricants et les fournisseurs déjà, sûrement, ils ont tous accepté les fautes et nous ne pouvons être tenus responsables de leurs malfaçons
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Answer by Mandriva
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Mat x
15 juin 2011 @ 20 h 21 min
Bonjour,
D’après ce que je crois comprendre, vous êtes un entrepreneur qui a mal exécuté son contrat d’entreprise, et que le maître de l’ouvrage refuse de payer.
Vous estimez que ce n’est pas légitime parce que les fabricants vous ont fourni des produits inadaptés.
C’est très complexe comme question. Faites appel à un avocat spécialiste de la construction, par exemple la société d’avocats SAGA, à Strasbourg. Ce qu’un bon conseil vous coûtera vous évitera peut-être un procès bien plus lourd.
Demandez à l’avocat si le maître de l’ouvrage peut faire valoir une exception d’inexécution du contrat pour refuser de payer.
Personnellement, je me demande pourquoi ne pas réparer les malfaçons et faire un nouveau procès-verbal de réception des travaux?