3 Comments

  1. YOYO
    13 juin 2011 @ 7 h 02 min

    En effet c’est très risqué. Cela veut dire qu’en cas de pépin vous n’avez que vos yeux pour pleurer. La loi oblige les artisans constructeurs à avoir une garantie décénnale. S’il ne l’a pas, vous pouvez le dénoncer au service de la DCCCRF « dit service des fraudes »

  2. Marco Polo
    13 juin 2011 @ 7 h 58 min

    Il est normal que le constructeur n’ai pas ce type d’assurance.

    L’assurance dommage-ouvrage est a la charge du maitre d’oeuvre (proprietaire) et non pas du maitre d’ouvrage.

    Elle permet d’assurer les dommages causes par les eventuelles malfacons, negligences ou incompetence du constructeur sur une periode de 10 ans ( periode a verifier). Le cout de cette assurance peut-etre reduit considerablement si le proprietaire fait controler les travaux tout au long de la construction de la maison par un organisme de controle technique.

    Le constructeur quant a lui doit avoir sa garantie contractuelle d’usage et obligatoire.(garantie decennale)

    Le constructeur ne peut pas etre tenu responsable de la nature du terrain et encore moins de ce qui se passe en dessous. S’il a des doutes il doit les exprimer. Lors de la vente du terrain, le notaire doit egalement faire part des eventuels problemes rencontres, l’historique des lieux, et il y a le fameux plan d’urbanisme qui « devrait indiquer/informer de la nature du sous-sol, du projet de passage d’une autoroute ou du TGV, zone artisanale, ou industrielle.etc……La mairie aussi peut vous aider a vous faire une idee.

  3. phil de lille
    13 juin 2011 @ 8 h 53 min

    Attention: c’est au maitre d’ouvrage de souscrire une assurance domage-ouvrage. Le maitre d’oeuvre peut te la proposer mais rien ne t’oblige à l’accepter.
    L’assurance domage-ouvrage couvre les dégats eventuels survenant pendant les travaux. Dans tous les cas, l’artisant inclu une garantie decenale.

    @ Marco-Polo: tu as inversé le maitre d’ouvrage (propriétaire) et le maitre d’oeuvre (artisant) mais ton raisonnement est exact.