Fuites Velux, responsabilité ?
Question by Hamad: Fuites Velux, responsabilité ?
Bonjour à toutes et tous.
J’ai acheté il y a 20 ans un appartement dans une petite copropriété. Cet appartement situé dans les combles de la copro (assez spacieux) avait été amenagé par l’ancien propriétaire qui me l’a vendu. Il avait ouvert trois velux dans la toiture.
Or depuis deux ans des fuites d’abord minimes mais aujourd’hui importantes se produisent dès qu’il pleut. Les murs sous les Velux sont dégradés.
Ma question est : est-ce que mon assurance habitation va marcher, sachant que la toiture fait partie des parties communes ?
D’autre part le syndic de copropriété ne veut rien savoir arguant que la responsabilité en incombe à l’ancien propriétaire qui m’a vendu l’appartement.
Merci pour vos réponses.
Merci à tous pour vos réponses.
Mon assurance perso vient de me répondre qu’elle ne prendra en charge la reparation que lorsque le syndic aura fait chercher l’origine de la fuite sur le toit.
Je crois que ça va être une affaire compliquée.
Best answer:
Answer by chevelure3000
Je partirais du principe qu’un Velux, c’est comme une fenêtre, mais sur le toît. En effet, une fenêtre, c’est une partie privative asservie (tu ne peux pas mettre ce que tu veux) et fixée à une partie commune (le mur).
Là, c’est pareil. Alors soit ton assurance couvre ce remplacement, ce dont je doute, soit c’est à toi de le payer. Il est évident qu’au bout de 20 ans, tu ne peux pas rechercher la responsabilité de l’ancien propriétaire.
L’intérêt de faire intervenir le syndic serait de mettre un remplacement de l’ensemble des Velux à l’ordre du jour de l’assemblée générale, pour les payer moins cher en les achetant en plus grandes quantités à plusieurs. Mais bon, j’imagine qu’ils sont rares, les Velux, dans ton immeuble non ?
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tioflanaze
20 mai 2011 @ 15 h 06 min
Il faut changer les velux à tes frais, depuis 2O ans que tu l’occupes et si l’ancien proprio avait fait l’installation 10 ans avant de te vendre l’appart. ils ne sont pas garantis à vie.
nenes57
20 mai 2011 @ 15 h 20 min
Bonne soirée,
Dans votre cas, il ne faut pas tenir compte de la propriété de la toiture.
Si c’est les VELUX qui sont « responsables » des dégats occasionnés, c’est votre contrat multirisques habitation (DEGATS DES EAUX) qui prendra en charge la réparation des dégâts occasionnés par les prises d’eau sur ces VELUX. Je ne dis pas que le remplacement ou la réparation des VELUX feront partie de cette indemnisation. A vous de faire les réparations nécessaires afin de mettre fin à ces « prises d’eau ».
Bernard B
20 mai 2011 @ 16 h 19 min
Tu ne peux rien faire contre l’ancien propriétaire, tu peux faire marcher ton assurance habitation pour dégât des eaux.
Mais en ouvrant ton vélux tu devrais regarder la toiture car il y a peut être tout simplement une tuille cassée ou des saloperies comme de la mousse qui bloque et qui fait faire des fuites. Car je ne pense pas que c’est le velux qui est en cause
dynamiteros
20 mai 2011 @ 16 h 39 min
bernard b t as fait la seule reponse sensee qu il peut avoir comme cause,mais tu dois verifier quand meme l etat de ton velux,ce n est pas garanti a vie,et surtout,ca doit etre entretenu comme un chassis,plus encore,puisque lui recois toute la pluie sur lui,contrairement a un chassis ou des parties sont protegees,et peu en contact avec l eau…….a souligner aussi,un velux de plus de 20 ans,il doit peut etre etre remplace aussi,comme un chassis,il n est pas garanti a vie…..
PATRICK L
20 mai 2011 @ 16 h 52 min
Décidément.. il y en a qui ne redoutent de rien…. 20 ans. . aucune garantie ne dure 20ans…. Le syndic a trouve ta question tellement stupide qu’il a répondu de la même façon … J’en aurais fait autant que lui. Tes fenêtres sont à toi (sur le toit) c’est à ta charge exclusive. Mais pour cela tu doit demander un permis de travaux (mairie), et une autorisation du SYNDIC pour y faire exécuter les travaux par une entreprise SPÉCIALISÉE qui a une assurance DÉCENNALE . . . Car si cela est changé de façon non GARANTIE. . qu’il y ai ensuite des problèmes de TOITURE. . .((SOLIVE POUTRES)) pour raison de fuites d’eau, cela serait exclusivement à ta charge . . . sans aucun recours. Alors là maintenant tu sait ce que tu as a faire …. A PAYER . . .