Question: J’ai malencontreusement acheter un scooter volé sur le bon coin, je me suis fait areter, je risque quoi ?
Question by Souleiman: J’ai malencontreusement acheter un scooter volé sur le bon coin, je me suis fait areter, je risque quoi ?
voila, le 16 septembre, j’ai acheter u scooter qui est semble t’il volé!
je me suis fait areter sans assurance en plus, et je sui accuser de recel !
j’ai apeler la personne qui me la vendu et il me dit qu’il n’est pas voler.
qu’est-ce que je risque pénalement pour le recel involontaire?
et pour conduite sans assurance?
si le scooter n’est pas déclarer volé, est ce qu’on va me le restituer ?
merci a tous!
Best answer:
Answer by Lemoine
Hé ben t’es pas dans le merde !!!
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YearOfTheCat
21 février 2011 @ 2 h 11 min
L’assurance, ça, c’est ton problème…
Concernant l’origine du scooter, si tu es de bonne foi, normalement (si tu a affaire à des pas trop bourrins !), tu ne risques pas grand’ chose, sauf confiscation de l’engin si le propriétaire d’origine est retrouvé. Sans dédommagement, en général.
BelgarathV dragon boules
21 février 2011 @ 2 h 44 min
c’est un délit de recel ! le tout, prouver ta bonne foi !
@drénaline ®
21 février 2011 @ 3 h 19 min
j’espère pour toi que tu n’as pas payé en espèces…….. sinon aucun justificatif d’achat … et c’est le caca !!!
pour le défaut d’assurance…. là aussi tu es mal.
Nathalie
21 février 2011 @ 3 h 25 min
c’est le propriétaire du scooter qui sera accusé…donc même si c’est lui qui l’a volé c’est toi qui prendra vu que tu l’a acheté.la meilleure façon de sortir de cet galère c’est d’expliquer ça à la police et de rendre le scoot à son vraie propriétaire.si tu ne dit rien c’est comme si tu l’avais volé.
miscELlil
21 février 2011 @ 4 h 23 min
Si tu es de bonne foi et que tu arrives à le prouver, à mon avis, on ne t’accuseras pas de recel (pour qu’il y ait recel, il faut qu’il y ait connaissance préalable que l’objet du délit a été volé…)
Concernant le défaut d’assurance, tu auras un peu de problème, mais rien de méchant.
Le mode de paiement est important, mais si la personne avait volé le scooter je suppose qu’elle a exigé que tu la payes en espèce et là c’est gênant. Quant à la restitution, je crois que tu ne dois pas l’exiger, car il sera alors rendu à son légitime propriétaire, tout ce que tu peux faire, c’est te faire rembourser par celui qui te l’a vendu.
Voilà bon courage à toi!
Manu31
21 février 2011 @ 4 h 26 min
Condamnation pour recel, tu aurais du vérifier que le scooter n’était pas volé (les papiers avec un nom différent du vendeur, par exemple). Donc le scooter sera saisi, sans indemnisation pour toi. Charge à toi de te retourner ensuite contre le vendeur.
C’est l’article 321-1 du code pénal :
– 5 ans de prison
– 375 000 € d’amende
Pour la conduite sans assurance, c’est l’article L324-2 du code de la route :
– 3750 € d’amende
– peine de travail d’intérêt général
– peine de jours-amende
– suspension de permis de 3 ans sans possibilité d’aménagement
– annulation du permis pendant 3 ans,
– interdiction de conduire les véhicules terrestres à moteur y compris ceux sans permis pendant 5 ans
– un stage de sensibilisation à tes frais
– la confiscation de véhicule.
Si le contrôle a découvert que le scooter était volé, c’est qu’il a été déclaré, donc il ne te sera pas restitué, et même s’il le pouvait, avec la conduite sans assurance, il t’aurait été confisqué.
quiquempoissly
21 février 2011 @ 4 h 56 min
d’être accusé de recel,(ça veut dire amende au mieux prison au pire) sauf si tu porte plainte contre le vendeur pour t’avoir vendu un produit volé sans te mettre au courant.