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Le principe fondamental du droit des contrats?

Le principe fondamental du droit des contrats?

by ell brown : Bonjour, j’ai un devoir maison à rendre pour la semaine prochaine et je bloque sur la première partie : 1/ Rappelez le principe fondamental du droit des contrats (et ses trois composants) 2/ Dans les situations suivantes, vous préciserez si ce principe est totalement respecté: a.Achat d’une tondeuse d’occasion b.Achat d’un(…)

une assurance a-t-elle le droit d’obliger d’assurer un véhicule plus une remorque?

une assurance a-t-elle le droit d’obliger d’assurer un véhicule plus une remorque?

by Alain Bachellier : Bonjour,j’ai été à l’assurance La Macif pour assurer une remorque friterie cette dernière est d’accord pour l’assurer a une condition il faut que j’assure mon véhicule chez eux!Alors que je suis assurer dans une autre assurance depuis 5 ans!A t elle le droit de m’obligé à assurer mon véhicule che eux?(…)

Question: Question pour ceux qui s’y connaissent soit en droit, soit en divorce ?

: Un de mes collègues est en cours de procédure de divorce.. Je rentre pas dans les détails car je ne sais pas tout. Au départ, le motif était « consentement mutuel ». Puis, en recevant de nouveaux documents, il vient de s’apercevoir que le motif s’est transformé en « faute »..de sa part, donc.. Quelles sont les conséquences(…)

Question: que pensez vous d’un parent qui véhicule son enfant en droit de visite dans une voiture non assurée?

Question: que pensez vous d’un parent qui véhicule son enfant en droit de visite dans une voiture non assurée?

by Alain Bachellier : Bonjour que pensez vous d’un parent qui véhicule son enfant en droit de visite (1 we sur 2) dans sa voiture non assurée? doit-il toujours disposer de son droit de visite ? Réponse: Plus d infos sur Assurance Voiture

est ce qu’on a le droit de rompre notre mariage si on est malheureux même si on a des enfants?

: Réponse: Plus d infos sur Meilleure Mutuelle