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clauses

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Comment savoir si les clauses de mon contrat santé sont abusives ?

Comment savoir si les clauses de mon contrat santé sont abusives ?

by jean-louis zimmermann : Suite à un avenant de notre contrat santé (nous avons réduits nos garanties au minimum), de nouvelles clauses sont apparues : Nous devons déclarer sur l’honneur : – ne pas avoir à subir, à notre connaissance, une hospitalisation dans les 6 prochains mois – ne pas bénéficier d’une prise en charge(…)

Comment savoir si les clauses de mon contrat santé sont abusives ?

: Suite à un avenant de notre contrat santé (nous avons réduits nos garanties au minimum), de nouvelles clauses sont apparues : Nous devons déclarer sur l’honneur : – ne pas avoir à subir, à notre connaissance, une hospitalisation dans les 6 prochains mois – ne pas bénéficier d’une prise en charge à 100 %(…)

quelles clauses faut-il appliquer?

Question by palla: quelles clauses faut-il appliquer? Dans un acte notarié il est spécifié les clauses suivantes La totalité du prêt est immédiatement exigée et la banque peut saisir et vendre les équipements sous hypothèque par simple notification du huissier , 15 jours après cette notification au client dans les cas suivants : 1/ décès(…)

Assurance habitation clauses résiliation d’office par l’assurance ?

Question by mmonica2002: Assurance habitation clauses résiliation d’office par l’assurance ? Bonjour aux internautes, Mon assurance habitation me signifie par Lettre recommandée qu’ ILS RESILIENT D’OFFICE mon assurance habitation. C’est prévu d’après ce qu’ils m’ont dit …. ils peuvent en effet résilier de leur côté l’assurance. J’ai eu deux dégâts des eaux non indemnisés Que(…)