j ai acheter une voiture vole Puis je la vendre?
: Bonjour
J aimerais savoir si je peux vendre ma voiture ?
J ai achete ma voiture de particulier a particulier et je me suis rendu compte qu elle etait voler .
J ai porter plainte la carte grise ne corresspond pas au vehicule .
Ca fait 4 ans et aujourd hui qq1 veux me l acheter que faire
Merci de me repondre a bientot
Réponse:
benoithomme
20 septembre 2013 @ 17 h 48 min
tu as volé et une voiture maintenant tu veux la vendre ?
platane
20 septembre 2013 @ 18 h 12 min
seulement si tu trouves quelqu’un d’aussi naif que toi
Jaka
20 septembre 2013 @ 18 h 29 min
Non, te voilà victime…
bananebio
20 septembre 2013 @ 18 h 34 min
quelle suite à été donnée à ta plainte ? Combien de temps as-tu mis à porter plainte après l’achat du véhicule ?
ajout : j’ai vu ton mail. . Si tu as porté plainte, le procureur de la république t’enverras prochainement un courrier t’informant des suites de ta plainte. S’il s’agit d’une plainte contre X, elle a des chances d’être classée si l’affaire est jugée trop ancienne, mais il lui sera donné suite si des poursuites judiciaires ont été engagées par ailleurs dans le cadre du vol. Si la plainte est classée,tu peux revendre la voiture. On considère que si la voiture n’a pas été récupérée 3 ans après le vol, et en l’absence de poursuites judiciaires, alors elle t’appartient.
L’article 2279 du code civil dit que si tu es possesseur de bonne foi, le propriétaire ne peut qu’agir contre ton vendeur, mais pas tenter de récupérer le bien (Cassation commerciale – 25 novembre 1969, ou cassation chambre des requêtes 21 novembre 1927).
Je te conseille de contacter ton assurance : il y a normalement avec ton contrat une assurance juridique qui va t’aider à y voir plus clair. Mais tu trouveras beaucoup de réponses à tes questions sur le site suivant http://automobile.nouvelobs.com/mag/011119/achat_vol/default.asp
anaelle13
20 septembre 2013 @ 18 h 37 min
salut ,ta voiture tu ne peux pas la revendre du moment ou toi tu sais que elle a été vole et si tu a mêle la police a ton histoire alors en la revendant tu passe pour un recel leur qui est puni au même titre que un complice et même si ton acheteur est naïf il voudra lui aussi faire les papiers pour que le véhicule sois en règle selon comme il procédera il tombera toujours sur toi si jusqu ici tu n a pas eu de problème avec ce véhicule garde le toi et ne compliques la vie arrange toi a savoir ce qu est devenu la plainte que tu as depose a plus…
Rudi J
20 septembre 2013 @ 19 h 02 min
(re)vendre un objet volé c’est du recel puni par la loi.
C’est un peu comme si tu écoulais des faux billets de banque. Même si tu ne les as pas imprimés, tu es coupable si tu les mets en circulation.
Ceci dit, ton histoire est assez louche car si tu as déposé plainte, la police devait te confisquer la voiture et ensuite retrouver facilement le propriétaire sur base du n° de châssis.
Finalement, tu roules depuis 4 ans en toute illégalité, sans contrôle technique et sans papiers. Félicitations mon Pote!